Sources

Name: Registre des entreprises titulaires d'une licence RBQ (Québec)
License: https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/

Chaque fait publié provient d'un registre public, republié sous sa licence d'origine. Aucune source non librement republiable n'entre dans ce registre.

Licences actives

Autorité: Régie du bâtiment du Québec, via Données Québec
Licence: CC-BY 4.0
Cadence: Quotidienne
Ce qui en est publié: Numéro de licence, statut, date de délivrance, municipalité, région, catégories et sous-catégories, montant de la caution.

Lisibilité par les agents IA

Autorité: Mesure directe RegistryForAI
Licence: CC-BY 4.0
Cadence: Mensuelle, par rotation d'un quart du registre chaque semaine
Ce qui en est publié: Joignabilité du site, présence de robots.txt et de llms.txt, crawlers nommément bloqués, présence d'un balisage schema.org.

Libellés des sous-catégories de licence

Autorité: Régie du bâtiment du Québec — Annexe I
Licence: Publication officielle, republiée telle quelle
Vérifié le: 2026-08-26
Ce qui en est publié: Le libellé officiel des sous-catégories de l'annexe I seulement. Les sous-catégories d'entrepreneur spécialisé (annexes II et III — plomberie, électricité) n'ont pas encore de libellé vérifié : elles n'ont pas de page.